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Implications du CBAM pour la logistique : Ce que vous devez savoir

Dernière mise à jour : 9 mai


EU Promotes CBAM to Regulate Carbon Emissions of Imported Products
L'UE promeut le CBAM pour réguler les émissions de carbone des produits importés.

Le changement climatique est un problème mondial urgent. C'est pourquoi l'Union européenne a promu le CBAM (mécanisme d'ajustement carbone aux frontières), un instrument clé qui réglementera les émissions de carbone des produits importés vers l'Union européenne.


Le CBAM entrera en vigueur dans sa phase transitoire à partir du 1er octobre 2023. Il s'appliquera initialement aux importations de certains biens dont la production de carbone est susceptible de présenter un risque de fuite, tels que le ciment, le fer, l'acier, l'aluminium, les engrais, l'hydrogène et l'électricité. Parmi les mesures, des changements seront apportés aux droits de douane, aux restrictions et aux interdictions de certains produits. L'objectif est d'éviter la délocalisation de la production de biens à forte intensité carbone vers des pays aux réglementations environnementales moins strictes.


Pendant la phase de transition, le règlement d'application du mécanisme et la méthodologie de déclaration prévoient une certaine flexibilité en ce qui concerne les valeurs utilisées pour calculer les émissions incorporées dans les importations.


Au cours de la première année de mise en œuvre, les entreprises auront la possibilité de présenter des rapports de trois manières :

• Des rapports complets selon la nouvelle méthodologie (méthode de l'Union européenne).

• Des rapports basés sur des systèmes nationaux équivalents de pays tiers.

• Des rapports basés sur des valeurs de référence.


À partir du 1er janvier 2025, seule la méthode UE sera acceptée. Cependant, les importateurs seront tenus de collecter des données du quatrième trimestre à partir du 1er octobre 2023, mais leur premier rapport ne devra pas être présenté avant la fin janvier 2024.


Les importateurs devront remplir les obligations suivantes :

• Avant l'importation des marchandises, l'importateur devra demander le statut de déclarant agréé, à partir du 31 décembre 2024.

• Déclaration CBAM : une déclaration annuelle devra être présentée, indiquant les émissions implicites des marchandises importées au cours de l'année civile.

• Calcul des émissions.

• Vérification des émissions implicites.

• Remise des certificats CBAM : le déclarant remettra annuellement via le registre CBAM le nombre de certificats correspondant aux émissions implicites déclarées et vérifiées.


Cette initiative ne vise pas seulement à améliorer les normes de production et de commerce dans le monde entier, mais elle encourage également l'adoption de pratiques plus durables dans le monde entier. Malgré les défis et les ajustements à venir, le CBAM démontre un engagement fort en faveur d'un avenir plus écologique et résilient pour tous. Son succès dépend de la collaboration mondiale et de la volonté de travailler ensemble pour le bien de notre planète et des générations futures.


Implications logistiques


Le CBAM aura un impact significatif sur la logistique, car il exigera des importateurs qu'ils collectent des données sur les émissions de carbone des produits importés. Cela conduira à l'adoption de nouveaux processus et technologies par les opérateurs logistiques, afin de collecter, traiter et soumettre ces données conformément aux exigences du CBAM.


At SPARX, we are committed to sustainability. Contact us and discover our options for green logistics:

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